Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2016-953
du 05-12-2016
Statut : Abrogee
OBJET : Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2017
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RESUME : La présente instruction demande aux destinataires concernés de réaliser les plans de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers en 2017.
DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-953 Publiée le 14-12-2016 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Est modifiée par :
Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DD(CS)PP : toutes DRAAF : toutes (suivi d'éxécution A et S) DAAF : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06000 - Santé publique en élevage
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2016.