Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2017-458
du 15-05-2017
Statut : Abrogee
OBJET : Mise à jour des notes de service : NS DGAL/SDSPA/2016-952 ; NS DGAL/SDSPA/2016-953 et NS DGAL/SDSPA/2016-954.
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RESUME : La présente note apporte des éclaircissements sur l'application des instructions techniques NS DGAL/SDSPA/2016-952, NS DGAL/SDSPA/2016-953 et NS DGAL/SDSPA/2016-954 prises dans le cadre de la programmation des PSPC plans de résidus chimiques 2017.
DGAL/SDSPA bureau des intrants et de la santé publique en élevage
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Note de service DGAL/SDSPA/2017-458 Publiée le 19-05-2017 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Modifie :
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DDPP / DD(CS)PP DAAF DRAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 25-05-2017.