Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/2016-954
		du 05-12-2016 
Statut : Abrogee
OBJET : Plans de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel – 2017.
(Télécharger le PDF (811ko))
RESUME : La présente instruction demande aux destinataires concernés de réaliser les plans de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel en 2017.
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		 DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage 
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		 Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-954 Publiée le 14-12-2016  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Est abrogée par :
				 
			Est modifiée par :
				 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DD(CS)PP : toutes DRAAF : toutes (suivi d'éxécution A et S) DAAF : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2016.
		