Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/2017-253

du 21-03-2017
Statut : Abrogee


OBJET : Expadon 2 - lancement de la phase pilote du module de gestion des agréments à l'exportation vers les pays tiers

(Télécharger le PDF (568ko))

RESUME : Cette note de service a pour objectif d’informer les agents concernés par la phase pilote d’Expadon 2 de la mise en service du module de gestion des agréments à l’exportation vers les pays tiers le lundi 27 mars 2017.

DGAL/SDASEI

BEPT

Note de service

DGAL/SDASEI/2017-253

Publiée le 22-03-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDASEI/2017-542

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF (Bretagne et Pays de la Loire)  DD(CS)PP (85, 44, 49, 53, 72, 35, 56, 22, 29)  Conseillers aux affaires agricoles et leurs adjoints
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 23-03-2017.