Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/2017-320
du 10-04-2017
Statut : Abrogee
OBJET : Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2016 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole
(Télécharger le PDF (156ko))
RESUME :
DGER/SDEDC Bureau des projets et de l'organisation des établissements
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Note de service DGER/SDEDC/2017-320 Publiée le 11-04-2017 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF-DAAF SRFD-SFD EPLEFPA et EPNEFPA Pour information : Inspection de l'enseignement agricole ; Syndicats des personnels de l'enseignement technique
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 13-04-2017.