Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/2016-411
du 17-05-2016
Statut : Abrogee
OBJET : Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2015 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux et nationaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole.
RESUME :
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DGER/SDEDC Bureau des projets et de l'organisation des établissements
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Note de service DGER/SDEDC/2016-411 Publiée le 17-05-2016 |
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date limite de réponse : 10-07-2016 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/SRFD DAAF/SFD EPLEFPA - EPNEFPA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04300 - Les EPLEFPA et les établissements publics d'enseignement supérieur agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 19-05-2016.