OBJET : Recensement des bénéficiaires de l’obligation d’emploi (dont travailleurs handicapés) dans BOE/Agorha.

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RESUME : Mise à jour des données dans le module AGORHA BOE en vue de la déclaration annuelle au FIPHFP.

SG/SRH/SDDPRS Bureau de l'action sanitaire et sociale (BASS)	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-451 Publiée le 18-05-2017
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  DRAAF, DRIAAF, DAAF, DDT, DDTM, DDPP, DDCSPP  Établissements de l'enseignement supérieur agricole  Établissements de l'enseignement technique agricole public  Établissements de l'enseignement technique agricole privé sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :