OBJET : Plan d'actions de prévention des TMS en abattoir 2016/2018- création d'un réseau de compétence santé et sécurité au travail en abattoir : SST-abattoir.

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RESUME : L'objectif est de développer la prévention des risques en lien avec la santé et sécurité au travail en abattoir et l'amélioration de la qualité du contrôle via un réseau d'échange et de partage "SST-abattoir". Il constitue l'axe 1 du plan d'actions de prévention des TMS en abattoirs 2016-2018 présenté en CHSCT ministériel le 10 mars 2016. La présente note décrit la constitution, les modalités de fonctionnement et les missions de ce réseau de compétence.

SG/SRH/SDDPRS	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-484 Publiée le 01-06-2017
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SRH/SDDPRS/2024-240 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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