OBJET : Cette note apporte les compléments annoncés dans la NS DGAL/SDSPA/N2011-8092 sur la procédure d'agrément zoosanitaire des fermes aquacoles et donne également des éléments de cadrage pour l'analyse des risques pour la salmoniculture et la filière marine et nouvelle.

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RESUME : Cette note précise les conditions d’agrément zoosanitaire des étangs annoncées dans la NS DGAL/SDSPA/N2011-8092. Elle donne également des éléments de cadrage des analyses de risques pour la salmoniculture et la pisciculture marine et nouvelle suite à la parution de la décision (UE) 2015/1554.

DGAL/SDSPA Bureau de la santé animale	Note de service DGAL/SDSPA/2018-328 Publiée le 26-04-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :