Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/2018-780
du 23-10-2018
Statut : EnVigueur
OBJET : Instruction technique relative aux modalités de mise en oeuvre de l'apprentissage dans les services du ministère chargé de l'agriculture et ses établissements publics
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RESUME : Cette instruction technique a pour objet de préciser les modalités de mise en oeuvre de l'apprentissage dans les services du ministère chargé de l'agriculture et ses établissements publics
SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires
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Instruction technique SG/SRH/SDDPRS/2018-780 Publiée le 24-10-2018 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF, DRIAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP Administration centrale Préfets Etablissements d'enseignement public supérieur agricole EPLEFPA Etablissements publics sous tutelle du MAA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10100 - Réglementation RH
Cette instruction est parue au sommaire du 25-10-2018.