OBJET : Supplément familial de traitement – gestion courante.

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RESUME : La présente note a pour objet de présenter les modalités de gestion du supplément familial de traitement (SFT) au MAA ainsi que le rôle respectif des gestionnaires RH de proximité et de l'administration centrale dans l'instruction des dossiers SFT.

SG/SRH/SDCAR Bureau du pilotage de la rémunération	Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-580 Publiée le 01-08-2019
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : SG/SRH/SDMEC/2016-721 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SRH/SDCAR/2020-535 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Services déconcentrés  Etablissements d'enseignement agricole  RAPS  MTES
DESTINATAIRES D'INFORMATION :