Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQSPV/2020-193

du 10-03-2020
Statut : Abrogee


OBJET : Ordre de méthode chapeau Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)

(Télécharger le PDF (1024ko))

RESUME : Les modalités de déploiement, d’animation et de pilotage de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) en métropole sont précisées dans le présent ordre de méthode. Des notes de service par filière en détaillent les modalités de mise en œuvre. Les prospections de la SORE ont pour objectifs la détermination de la situation phytosanitaire et la détection la plus précoce possible des foyers d’ORE sur le territoire national.

DGAL/SDQSPV

Bureau de la Santé des Végétaux

Instruction technique

DGAL/SDQSPV/2020-193

Publiée le 18-03-2020


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQSPV/2021-170

Est modifiée par :
DGAL/SDQSPV/2020-294

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  SRAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 19-03-2020.