Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2020-91
du 07-02-2020
Statut : Abrogee
OBJET : Mise en œuvre d'une expérimentation sur les inspections en santé et protection animales en filière porcine.
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RESUME : Cette instruction présente les objectifs et les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation conduite sur les inspections en filière porcs. Cette expérimentation vise à introduire quelques points de contrôles clefs relevant de la santé et de la protection animales lors de chaque inspection en filière porcine, quel que soit l’objectif initial de la visite.
DGAL/SDSPA
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-91 Publiée le 07-02-2020 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05700 - Santé et protection animales
Cette instruction est parue au sommaire du 13-02-2020.