OBJET : Nouvelle stratégie des contrôles en santé protection animale. Expérimentation sur les inspections en santé et protection animales en filière porcine et filière volailles.

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RESUME : Cette instruction actualise l'instruction technique DGAL/SDSPA/2020-91 du 7 février 2020 relative à la mise en œuvre d'une expérimentation sur les inspections en santé et protection animales en filière porcine. Elle permet de reconduire l'expérimentation débutée en 2020 et de l'élargir à la filière volailles. Elle présente également la nouvelle stratégie dans laquelle la DGAL souhaite engager les contrôles en santé protection animale avec pour objectif à moyen terme de simplifier les grilles servant de supports aux contrôles dans les élevages et de mettre à disposition des inspecteurs  de grilles « généralistes » ou "modulaires".

DGAL/SDSPA	Instruction technique DGAL/SDSPA/2021-169 Publiée le 05-03-2021
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSPA/2020-91 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSBEA/2023-108 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :