OBJET : Liste annuelle des agents de direction en fonction au 1er janvier 2021 dans les organismes de de mutualité sociale agricole

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RESUME : La présente note de service a pour objet d'établir la liste des agents de direction en fonction au 1er janvier 2021 dans les organismes de mutualité sociale agricole.

SG/SAFSL/SDTPS Bureau des organismes de protection sociale agricole Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRS2103948J	Note de service SG/SAFSL/SDTPS/2021-100 Publiée le 09-02-2021
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : SG/SAFSL/SDTPS/2020-117 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Mme la Cheffe de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale  M. le Président du conseil d’administration de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole  M. le Directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole  Mmes et MM. les Présidents des conseils d’administration des caisses de mutualité sociale agricole et de leurs associations et des comités directeurs de leurs groupements d’intérêt économique  Mmes et MM. les Directeurs, Directeurs adjoints, Directeurs comptable et financier, Sous-directeurs et Secrétaires généraux des caisses de mutualité sociale agricole et de leurs associations et des comités directeurs de leurs groupements d’intérêt économique
DESTINATAIRES D'INFORMATION :