OBJET : Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Vigne, en France métropolitaine.

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RESUME : La présente note de service détaille les modalités de mise en œuvre des prospections au titre de la SORE pour la filière vigne en 2021.

DGAL/SDQSPV BSV	Instruction technique DGAL/SDQSPV/2021-333 Publiée le 08-05-2021
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDQSPV/2020-319 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPV/2022-228 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :