Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQSPV/2021-333

du 06-05-2021

Statut : Abrogee

OBJET : Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Vigne, en France métropolitaine.

(Télécharger le PDF (1704ko))

RESUME : La présente note de service détaille les modalités de mise en œuvre des prospections au titre de la SORE pour la filière vigne en 2021.

DGAL/SDQSPV

BSV

Instruction technique

DGAL/SDQSPV/2021-333

Publiée le 08-05-2021

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

DGAL/SDQSPV/2020-319

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/SDSPV/2022-228

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 13-05-2021.