OBJET : Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Pomme de terre, en France métropolitaine

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RESUME : La présente note de service détaille les modalités de mise en oeuvre des prospections au titre de la SORE en 2021 pour la filière Pomme de terre, en France métropolitaine

DGAL/SDSPV BSV	Instruction technique DGAL/SDSPV/2021-472 Publiée le 22-06-2021
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDQSPV/2020-333 Modifie : Cette instruction est à diffusion limitée.	Est abrogée par : DGAL/SDSPV/2022-227 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :