Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDQSPV/2020-333
		du 04-06-2020 
Statut : Abrogee
OBJET : Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière pomme de terre, en France métropolitaine.
(Télécharger le PDF (575ko))
RESUME : La présente instruction technique détaille les modalités de mise en œuvre de la surveillance au titre de la SORE pour la filière pomme de terre.
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		 DGAL/SDQSPV Bureau de la santé des végétaux 
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		 Instruction technique DGAL/SDQSPV/2020-333 Publiée le 05-06-2020  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
		Modifie : 
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF - SRAL GNIS-SOC
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05400 - Santé végétale
Cette instruction est parue au sommaire du 11-06-2020.
		