OBJET : Plan de contrôle phytosanitaire de la pomme de terre destinée à la plantation ; Conditions de délivrance du Passeport Phytosanitaire Européen (PPE)

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RESUME : Plan de controle phytosanitaire de la pomme de terre destinee a la plantation ; Conditions de delivrance du Passeport Phytosanitaire Europeen (PPE). Le present Ordre de Service d'Inspection (OSI) est un ordre de service permanent a vocation d'etre mis en œuvre a chaque campagne .

DGAL/SDQSPV MAP/DGAL/SDQPV/BSV	Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8051 Publiée le 04-02-2009
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDQSPV/2020-333 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
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