Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/2021-634
du 17-08-2021
Statut : EnVigueur
OBJET : Inspection post mortem du gibier sauvage
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RESUME : La présente instruction technique rappelle les modalités d'organisation de l'inspection post mortem dans les établissements de traitement du gibier sauvage. Elle liste les principales lésions observées sur les carcasses de grand gibier sauvage à l’origine de décisions de saisies vétérinaires et précise la conduite à tenir par les services vétérinaires vétérinaires d'inspection.
DGAL/SDSSA Bureau des établissements d'abattage et de découpe
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Instruction technique DGAL/SDSSA/2021-634 Publiée le 19-08-2021 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDecPP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06600 - Gibier
Cette instruction est parue au sommaire du 26-08-2021.