OBJET : Traçabilité des passages des bovins, ovins caprins et porcins dans des centres de rassemblement pour les échanges intra UE.

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RESUME : Cette instruction a pour but d’expliquer les règles et procédures de vérification des conditions fixées par la loi de santé animale pour la certification lors d’échanges intra UE en ce qui concerne la traçabilité des bovins, ovins-caprins et porcins dans les centres de rassemblement

DGAL/SDSBEA BICMA	Instruction technique DGAL/SDSBEA/2021-761 Publiée le 15-10-2021
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSBEA/2022-104 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :