Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDRICI/2022-401

du 20-05-2022
Statut : EnVigueur


OBJET : Modification de trois indicateurs de suivi du plan EPA2 par rapport à la circulaire DGER/SDRICI/2020-68 du 30 janvier 2020 et la note de service DGER/SDRICI/2021-286 du 19/04/2021.

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RESUME : La présente note de service modifie trois indicateurs de suivi du plan EPA2 par rapport à la circulaire DGER/SDRICI/2020-68 du 30 janvier 2020 et la note de service DGER/SDRICI/2021-286 du 19/04/2021, pour tenir compte de l’impact de la gestion de la crise sanitaire et des premiers résultats mesurés.

DGER/SDRICI

BDAPI

Note de service

DGER/SDRICI/2022-401

Publiée le 21-05-2022

Date de fin de validité : 31-12-2025
date limite de réponse : 31-12-2025

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGER/SDRICI/2020-68
DGER/SDRICI/2021-286

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics et privés  Etablissements d'enseignement technique agricole  Fédérations de l'enseignement agricole privé
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02900 - Enseignement et recherche agricoles

Cette instruction est parue au sommaire du 26-05-2022.