OBJET : Programme d’éradication de la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)

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RESUME : La présente instruction introduit les principaux changements de gestion suite à la reconnaissance par la Commission Européenne du programme d’éradication de la rhinotrachéite infectieuse bovine. Elle présente l’organisation générale du dispositif et notamment le partage des rôles entre le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre. Cette instruction est complétée par quatre annexes : (i) le cahier des charges techniques spécifiant les mesures de prévention, de surveillance et de lutte (ii) la procédure de gestion des anomalies, (iii) la procédure de gestion des analyses de laboratoire et (iv) la liste des départements et zones bénéficiant de l’allègement des contrôles à l'introduction dans le cadre de la maîtrise collective du transport.

DGAL/SDSBEA BSA	Instruction technique DGAL/SDSBEA/2022-60 Publiée le 24-01-2022
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SASPP/2018-946 DGAL/SDSPA/2018-937 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSBEA/2023-19 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ets)PP  GDS France  SNGTV  ADILVA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :