Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSBEA/2023-19
du 10-01-2023
Statut : EnVigueur
OBJET : Programme d’éradication de la Rhinotrachéite infectieuse bovine
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RESUME : La présente instruction introduit les évolutions de gestion à la suite de la publication du programme d’éradication de la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR). Cette instruction remplace l’instruction technique DGAL/SDSBEA/2022-60 avec les quatre annexes suivantes : (i) le cahier des charges techniques spécifiant les mesures de prévention, de surveillance et de lutte, (ii) la procédure de gestion des anomalies, (iii) la procédure de gestion des analyses de laboratoire, et (iv) la liste des départements et zones bénéficiant de l’allègement des contrôles à l'introduction dans le cadre de la maîtrise collective du transport.
DGAL/SDSBEA BSA
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Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-19 Publiée le 16-01-2023 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/DRIAAF DAAF DD(ETS)PP GDS France SNGTV ADILVA AFSE
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires
Cette instruction est parue au sommaire du 19-01-2023.