Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2023-19

du 10-01-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Programme d’éradication de la Rhinotrachéite infectieuse bovine

(Télécharger le PDF (5611ko))

RESUME : La présente instruction introduit les évolutions de gestion à la suite de la publication du programme d’éradication de la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR). Cette instruction remplace l’instruction technique DGAL/SDSBEA/2022-60 avec les quatre annexes suivantes : (i) le cahier des charges techniques spécifiant les mesures de prévention, de surveillance et de lutte, (ii) la procédure de gestion des anomalies, (iii) la procédure de gestion des analyses de laboratoire, et (iv) la liste des départements et zones bénéficiant de l’allègement des contrôles à l'introduction dans le cadre de la maîtrise collective du transport.

DGAL/SDSBEA

BSA

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2023-19

Publiée le 16-01-2023


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSBEA/2022-60


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DRIAAF  DAAF  DD(ETS)PP  GDS France  SNGTV  ADILVA  AFSE
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires

Cette instruction est parue au sommaire du 19-01-2023.