Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2022-796

du 25-10-2022
Statut : EnVigueur


OBJET : Définition des épreuves et des modalités d'évaluation pour les épreuves du tronc commun des BTSA rénovés.

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RESUME : Cette note de service a pour objet de définir les épreuves et les modalités d'évaluation du BTSA pour les épreuves du tronc commun.

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDES/2022-796

Publiée le 26-10-2022


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDES/2022-161


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  SRFD/SFD  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Inspection de l'enseignement agricole  Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO)  Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP)  Union nationale rurale éducation promotion (UNREP)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 27-10-2022.