Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2026-454

du 30-07-2026

Statut : EnVigueur

OBJET : Définition des épreuves et des modalités d'évaluation pour les épreuves du tronc commun des BTSA rénovés.

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RESUME : Cette note de service a pour objet de définir les épreuves et les modalités d'évaluation du BTSA pour les épreuves du tronc commun.

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDES/2026-454

Publiée le 31-07-2026

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

DGER/SDES/2022-796

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  SRFD/SFD  Etablissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles  Inspection de l’Enseignement Agricole  Conseil national de l'enseignement agricole privé  Union Nationale des Maisons Familiales Rurales  Union nationale rurale d'éducation et de promotion

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 06-08-2026.