Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2022-883

du 01-12-2022
Statut : Abrogee


OBJET : Transfert des données élèves et apprentis de Fregata vers Parcoursup

(Télécharger le PDF (138ko))

RESUME : Cette note a pour objet de présenter les modalités de mise en œuvre du transfert des données élèves et apprentis de Fregata vers Parcoursup ainsi que le calendrier d’action pour la session Parcoursup 2023

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Instruction technique

DGER/SDES/2022-883

Publiée le 01-12-2022

Date de fin de validité : 30-11-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDES/2023-757

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF/SRFD/SFD  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Inspection de l'enseignement agricole  Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP)  Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO)  Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03800 - Recrutement, inscriptions et orientations des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2022.