Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2023-757

du 05-12-2023
Statut : Abrogee


OBJET : Transfert des données élèves et apprentis de Fregata vers Parcoursup.

(Télécharger le PDF (143ko))

RESUME : cette note a pour objet de présenter les modalités de mise en œuvre du transfert des données élèves et apprentis de Fregata vers Parcoursup ainsi que le calendrier d’action pour la session Parcoursup 2024.

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Instruction technique

DGER/SDES/2023-757

Publiée le 07-12-2023


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDES/2022-883


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDES/2024-661

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  SRFD/SFD  Etablissements locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles  Inspection de l’Enseignement Agricole (IEA)  Conseil national de l'enseignement privé (CNEAP)  Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO)  Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03800 - Recrutement, inscriptions et orientations des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 07-12-2023.