Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDEIGIR/2023-17
du 06-01-2023
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les toxines lipophiles et phycotoxines ASP au stade de la distribution - 2023
RESUME :
|
DGAL/SDEIGIR Bureau de la gestion intégrée du risque
|
Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-17 Publiée le 06-01-2023 |
|---|---|
|
Date de fin de validité : 31-12-2023 date limite de réponse : 31-12-2023 |
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Abroge :
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 12-01-2023.