Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDEIGIR/2023-17

du 06-01-2023
Statut : Caduque


OBJET : Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les toxines lipophiles et phycotoxines ASP au stade de la distribution - 2023

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RESUME :

DGAL/SDEIGIR

Bureau de la gestion intégrée du risque

Instruction technique

DGAL/SDEIGIR/2023-17

Publiée le 06-01-2023

Date de fin de validité : 31-12-2023
date limite de réponse : 31-12-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDEIGIR/2022-6


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 12-01-2023.