OBJET : Plan national de contrôle et de surveillance des résidus de produits phytopharmaceutiques en production primaire végétale pour l’année 2023.

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RESUME : Le présent ordre de service établit la programmation pour les prélèvements de végétaux et produits végétaux à réaliser en 2023 dans le cadre des plans de contrôle et de surveillance des résidus de produits phytopharmaceutiques en production primaire végétale. Il s’inscrit dans le cadre des processus « Inspection » et « Veille, surveillance, prévention et gestion des alertes ».

DGAL/SDEIGIR Bureau de la gestion intégrée du risque	Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-289 Publiée le 28-04-2023
date limite de réponse : 31-12-2023	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDEIGIR/2024-288 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :