OBJET : Plans de contrôle et de surveillance des résidus de produits phytopharmaceutiques en production primaire végétale pour l’année 2024 - Dispositif PSPC

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RESUME : La présente instruction technique établit la programmation pour les prélèvements de végétaux et produits végétaux à réaliser en 2024 dans le cadre des plans de contrôle et de surveillance des résidus de produits phytopharmaceutiques en production primaire végétale. Il s’inscrit dans le cadre des processus « Inspection » et « Veille, surveillance, prévention et gestion des alertes ».

DGAL/SDEIGIR Bureau de la Gestion Intégrée du Risque	Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-288 Publiée le 22-05-2024
date limite de réponse : 31-12-2024	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDEIGIR/2023-289 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  SRAL  SALIM
DESTINATAIRES D'INFORMATION :