Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/DAT/2023-367
du 07-06-2023
Statut : Caduque
OBJET : Recensement 2023 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole en 2022
RESUME :
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DGER/DAT Pôle des statistiques de la donnée numérique et du système d'information
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Note de service DGER/DAT/2023-367 Publiée le 08-06-2023 |
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Date de fin de validité : 31-12-2023 date limite de réponse : 31-07-2023 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Hauts commissariat à la République des COM Établissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole Fédérations nationales représentatives des établissements de l'enseignement agricole privé
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02900 - Enseignement et recherche agricoles
Cette instruction est parue au sommaire du 15-06-2023.