Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/DAT/2023-367
		du 07-06-2023 
Statut : Caduque
OBJET : Recensement 2023 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole en 2022
(Télécharger le PDF (503ko))
RESUME :
| 
		 DGER/DAT Pôle des statistiques de la donnée numérique et du système d'information 
  | 
     	
		 Note de service DGER/DAT/2023-367 Publiée le 08-06-2023  | 
    
|---|---|
| 
		 
		Date de fin de validité : 31-12-2023
		  | 
     	
		 
		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
| 
		 
			Abroge :
					 
  | 
     	
		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Hauts commissariat à la République des COM Établissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole Fédérations nationales représentatives des établissements de l'enseignement agricole privé
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02900 - Enseignement et recherche agricoles
Cette instruction est parue au sommaire du 15-06-2023.
		