OBJET : TRACES NT enregistrement des opérateurs. 3ème modification

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RESUME : Cette instruction complète et modifie les modalités d'enregistrement des comptes "opérateurs" en lien avec les échanges intra-UE d'animaux vivants et de produits germinaux. Elle précise les règles de saisie des champs « opérateurs » pour les mouvements d’ongulés à partir du 05 juin 2023

DGAL/SDSBEA Bureau de l'identification et du contrôle des mouvements des animaux	Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-404 Publiée le 26-06-2023
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSBEA/2025-241 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :