OBJET : TRACES NT enregistrement des opérateurs. 3ème modification

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RESUME : Cette instruction complète et modifie les modalités d'enregistrement des comptes "opérateurs" en lien avec les échanges intra-UE d'animaux vivants et de produits germinaux. Elle précise les règles de saisie des champs « opérateurs » pour les mouvements d’ongulés à partir du 05 juin 2023

DGAL/SDSBEA Bureau de l'identification et du contrôle des mouvements des animaux	Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-404 Publiée le 26-06-2023
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :