Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPV/2023-48

du 18-01-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Instruction relative à la grille et aux consignes pour la saisie de la grille d'inspection pour la surveillance dans le cadre de la gestion d'alerte en santé végétale

(Télécharger le PDF (1132ko))

RESUME : Cette instruction présente la structure du domaine technique PV7 "Gestion d'alerte et mesures de lutte" de RESYTAL et détaille les consignes pour la saisie de la grille d'inspection pour la surveillance mise en place dans le cadre de la gestion d'alerte en santé végétale (grille "Surveillance"). Il s'agit d'une révision de l'instruction technique DGAL/SDSPV/2022-433, dont les modifications apparaissent en grisé dans le corps du texte et dans l'annexe.

DGAL/SDSPV

Bureau de la santé des végétaux

Instruction technique

DGAL/SDSPV/2023-48

Publiée le 19-01-2023


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPV/2022-433


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 26-01-2023.