OBJET : Organisation de l’homologation de sécurité des systèmes d’information au MASA

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RESUME : Cette note de service précise la procédure d’homologation des systèmes d’information du MASA. Elle désigne les autorités d’homologation relativement à un système d’information à homologuer, décrit la procédure d’homologation au MASA et précise les conséquences de cette homologation.

SG/SNUM/SDSPR Bureau de la sécurité des systèmes d'information	Instruction technique SG/SNUM/SDSPR/2023-576 Publiée le 14-09-2023
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : SG/SM/SDSI/MSSI/N2012-1403 Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Services déconcentrés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :