OBJET : Instruction technique relative à l’écorégime

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RESUME : La présente instruction expose les conditions d'octroi de l'écorégime à partir de la campagne 2023.

DGPE/SDPAC Bureau des soutiens directs Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT2325302J	Instruction technique DGPE/SDPAC/2023-589 Publiée le 21-09-2023
date limite de réponse : 20-09-2023	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGPE/SDPAC/2023-444 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPE/SDPAC/2024-501 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  ASP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :