Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2023-682

du 02-11-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : prophylaxie tuberculose : précisions sur les modalités techniques de mise en œuvre de la campagne de surveillance de la tuberculose bovine 2023-2024

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RESUME : La présente instruction technique précise certaines dispositions de l’arrêté du 8 octobre 2021 fixant les mesures relatives à la prévention, la surveillance et la police sanitaire de la tuberculose bovine et détaille les points essentiels pour l’organisation de la prochaine campagne de prophylaxie.

DGAL/SDSBEA

Bureau de la santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2023-682

Publiée le 02-11-2023


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSBEA/2022-846


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05700 - Santé et protection animales
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires

Cette instruction est parue au sommaire du 02-11-2023.