OBJET : Note de service relative à la définition des épreuves et des modalités d’évaluation du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA)

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RESUME : Cette note de service définit les épreuves et les modalités d'évaluation du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA).

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique Bureau des examens	Note de service DGER/SDPFE/2023-698 Publiée le 15-11-2023
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPFE/2022-729 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2024-285 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM  Services régionaux de la formation et du développement  Services de la formation et du développement  Hauts Commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :