OBJET : Plan de contrôle des denrées alimentaires traitées ou susceptibles d’être traités par ionisation dans le cadre du dispositif PSPC pour l'année 2024

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RESUME : L’objectif de ce plan est de vérifier la conformité des denrées alimentaires susceptibles d’être traitées par ionisation vis-à-vis de la réglementation. L’intégralité des prélèvements de ce plan sont délégués.

DGAL/SDEIGIR Bureau de la gestion intégrée du risque	Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-770 Publiée le 08-12-2023
Date de fin de validité : 31-12-2024	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  Délégataires Prélèvements PSPC
DESTINATAIRES D'INFORMATION :