Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDES/2023-779
		du 13-12-2023 
Statut : Abrogee
OBJET : Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle - dates clés pour la troisième campagne (rentrée scolaire 2024).
(Télécharger le PDF (129ko))
RESUME : Cette note de service a pour objet de définir les éléments de calendrier de la deuxième campagne d'habilitation à la semestrialisation des spécialités de BTSA rénovés à partir de la rentrée scolaire 2023.
| 
		 DGER/SDES Bureau des formations de l'enseignement supérieur 
  | 
     	
		 Note de service DGER/SDES/2023-779 Publiée le 14-12-2023  | 
    
|---|---|
| 
		 
		Date de fin de validité : 30-12-2024
		  | 
     	
		 
		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
| 
		 
			Abroge :
					 
  | 
     	
		 
		
			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/DAAF Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles Inspection de l'enseignement agricole UNREP UNMFREO CNEAP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03900 - Diplomation et qualification
02900 - Enseignement et recherche agricoles
Cette instruction est parue au sommaire du 14-12-2023.
		