Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2023-779

du 13-12-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle - dates clés pour la troisième campagne (rentrée scolaire 2024).

(Télécharger le PDF (129ko))

RESUME : Cette note de service a pour objet de définir les éléments de calendrier de la deuxième campagne d'habilitation à la semestrialisation des spécialités de BTSA rénovés à partir de la rentrée scolaire 2023.

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDES/2023-779

Publiée le 14-12-2023

Date de fin de validité : 30-12-2024
date limite de réponse : 10-01-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDES/2022-775


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Inspection de l'enseignement agricole  UNREP  UNMFREO  CNEAP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification
02900 - Enseignement et recherche agricoles

Cette instruction est parue au sommaire du 14-12-2023.