Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDES/2022-775
		du 17-10-2022 
Statut : Abrogee
OBJET : Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle - dates clés pour la deuxième campagne (rentrée scolaire 2023)
(Télécharger le PDF (123ko))
RESUME : Cette note de service a pour objet de définir les éléments de calendrier de la deuxième campagne d'habilitation à la semestrialisation des spécialités de BTSA rénovés à partir de la rentrée scolaire 2023.
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		 DGER/SDES Bureau des formations de l'enseignement supérieur 
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		 Note de service DGER/SDES/2022-775 Publiée le 18-10-2022  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/DAAF SRFD/SFD Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles Inspection de l'enseignement agricole Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) UNREP CNEAP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03900 - Diplomation et qualification
Cette instruction est parue au sommaire du 20-10-2022.
		