Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2023-787

du 15-12-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Mise en œuvre et inspections des mesures de biosécurité lors du transport par véhicule routier d'oiseaux et de suidés vivants et inspections des stations de nettoyage et de désinfection des véhicules et de leurs contenants en abattoirs de volailles et de suidés.Cette instruction technique complète l'instruction DGAL/SDSPA/2020-517 du 13/08/2020 "Biosécurité en cours de transport d'oiseaux et de suidés-inspection"

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RESUME : La présente instruction précise les modalités de mise en place et d'inspection des mesures de biosécurité lors du transport par véhicules routiers d'oiseaux vivants et de suidés et inspections des stations de nettoyage et de désinfection des véhicules et de leurs contenants en abattoirs de volailles et de porcs. La méthode d'inspection des véhicule est commune pour le transport des oiseaux ou des suidés.

DGAL/SDSBEA

Bureau de la santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2023-787

Publiée le 21-12-2023


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGAL/SDSPA/2020-517

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05700 - Santé et protection animales
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires

Cette instruction est parue au sommaire du 21-12-2023.