Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2020-517
du 13-08-2020
Statut : EnVigueur
OBJET : Biosécurité au cours du transport d'oiseaux ou de suidés - inspection
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RESUME : La présente instruction précise les modalités de mise en place et d'inspection des mesures de biosécurité lors du transport par véhicules routiers d'oiseaux vivants et de suidés et inspections des stations de nettoyage et de désinfection des véhicules et de leurs contenants en abattoirs de volailles et de porcs. La méthode d'inspection des véhicule est commune pour le transport des oiseaux ou des suidés.
DGAL/SDSPA Bureau de la santé animale
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-517 Publiée le 14-08-2020 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.
Est modifiée par :
Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
05700 - Santé et protection animales
Cette instruction est parue au sommaire du 20-08-2020.