Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDEIGIR/2023-792

du 18-12-2023
Statut : Rectifiee


OBJET : Plan de surveillance de la contamination par certains virus (virus de l’hépatite A et Norovirus) des baies, drupes et petits fruits rouges, au stade de la distribution - Dispositif PSPC - Campagne 2024

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RESUME : La présente instruction technique présente les modalités spécifiques de surveillance de la contamination par certains virus (virus de l’hépatite A et Norovirus (type GI et GII) des baies, drupes et petits fruits rouges, au stade de la distribution. La totalité des prélèvements programmés sur ce plan sont délégués.

DGAL/SDEIGIR

Bureau de la gestion intégrée du risque

Instruction technique

DGAL/SDEIGIR/2023-792

Publiée le 19-12-2023

Date de fin de validité : 31-12-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Est rectifiée par :
Rectificatif du 30-04-2024


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  Service Commun des Laboratoires  Délégataires Prélèvements PSPC
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 21-12-2023.