OBJET : Instruction technique relative à l’aide bovine en corse mise en œuvre à compter de la campagne 2023

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RESUME : La présente instruction expose les conditions d'octroi de l’aide bovine en Corse à partir de la campagne 2023.

DGPE/SDPAC Bureau des soutiens directs Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT2335758J	Instruction technique DGPE/SDPAC/2023-814 Publiée le 28-12-2023
date limite de réponse : 27-12-2023	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPE/SDPAC/2024-368 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF de Corse  DDT(M) de Corse  ASP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :