OBJET : Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière pomme de terre, en France métropolitaine

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RESUME : : Cette instruction décline, pour la filière pomme de terre, les modalités de mise en œuvre, en France métropolitaine, de la surveillance des organismes réglementés ou émergents (SORE), présentée dans l'ordre de méthode-ordre de service d'inspection pour la SORE (IT DGAL/SDQSPV/2023-202). Il s'agit d'une refonte de l'instruction technique DGAL/SDSPV/2023-244.

DGAL/SDSPV Bureau de la santé des végétaux	Instruction technique DGAL/SDSPV/2024-179 Publiée le 20-03-2024
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSPV/2023-244 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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