OBJET : Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière pomme de terre, en France métropolitaine

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RESUME : Cet ordre de service d’inspection décline, pour la filière pomme de terre, les modalités de mise en œuvre, en France métropolitaine, de la surveillance des organismes réglementés ou émergents (SORE).

DGAL/SDSPV Bureau de la santé des végétaux	Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-105 Publiée le 21-02-2025
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSPV/2024-179 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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