OBJET : Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière vigne, en France métropolitaine.

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RESUME : Cette instruction décline, pour la filière vigne, les modalités de mise en œuvre, en France métropolitaine, de la surveillance des organismes réglementés ou émergents (SORE), présentée dans l'ordre de méthode-ordre de service d'inspection pour la SORE (IT DGAL/SDQSPV/2023-202). Il s'agit d'une refonte de l'instruction technique DGAL/SDQSPV/2023-211.

DGAL/SDSPV Bureau de la santé des végétaux	Instruction technique DGAL/SDSPV/2024-181 Publiée le 22-03-2024
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSPV/2023-211 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF
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