Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2024-196

du 26-03-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Note de service sur les épreuves et les modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Viticulture-Oenologie".

(Télécharger le PDF (122ko))

RESUME : Cette note de service a pour objet d'ajouter un modèle de procès-verbal en annexe à la note service définissant les épreuves et les modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Viticulture-Oenologie » en application de l'arrêté du 17 février 2021.

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDES/2024-196

Publiée le 03-04-2024


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGER/SDES/2022-79

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  SRFD/SFD  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  IEA  Unions nationales fédératives d'établissements privés  CGAAER
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03100 - Les politiques de l'enseignement supérieur agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 04-04-2024.