OBJET : Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière cultures légumières, en France métropolitaine

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RESUME : Cette instruction décline, pour la filière cultures légumières, les modalités de mise en œuvre, en France métropolitaine, de la surveillance des organismes réglementés ou émergents (SORE), présentée dans l'ordre de méthode-ordre de service d'inspection pour la SORE (IT DGAL/SDQSPV/2023-202). Il s'agit d'une refonte de l'instruction technique DGAL/SDQSPV/2023-245.

DGAL/SDSPV Bureau de la santé des végétaux	Instruction technique DGAL/SDSPV/2024-214 Publiée le 04-04-2024
date limite de réponse : 03-04-2024	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSPV/2023-245 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/SRAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :